Réunion du conseil municipal du : 23 MAI 2020
Début de séance à 17 H
Présents : MM. TERRADE Bernard, FORT René, GARITEY Luc, GONZALEZ Antonio, MOREAU Johann, SAUVAGE Mathieu, TROUSSELIER Arnaud, VALLADE Michel. Mmes BENELLI Danielle, CORBINEAU Vanessa, DE OLIVEIRA Carla, DEVAUT Karine, MERCIER Fanny, PICHON Evelyne, RONCIN Karine.
Absents : NEANT
Secrétaire de séance : Madame BENELLI Danielle
Participent également à cette séance :
Jean-Louis LAC, Maire sortant et Karine MARROT (secrétaire de Mairie)
I – APPEL DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
Monsieur Jean-Louis LAC, Maire sortant, procède à l’appel des conseillers municipaux et constate la présence de l’ensemble de ces derniers ; le quorum est atteint.
Il invite alors, le doyen d’âge de la séance, Monsieur GONZALEZ Antonio, à ouvrir la séance.
Constitution du bureau de vote pour les élections du Maire et des Adjoints :
– Président : Monsieur GONZALEZ Antonio
– Assesseur : Madame MERCIER Fanny
II – DÉLIBERATIONS
II-1 ELECTION DU MAIRE
Monsieur GONZALEZ Antonio rappelle les articles du C.G.C.T. encadrant l’élection du Maire ainsi que les modalités de scrutin. Il demande ensuite s’il y a des candidats.
La candidature suivante est présentée :
-M. TERRADE Bernard
Le président invite le conseil à procéder, au scrutin secret et à la majorité des suffrages, à l’élection du maire.
Premier tour de scrutin
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis dans l’urne son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
À déduire : bulletin blanc : 1
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8
Monsieur TERRADE Bernard, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé maire.
II-2 DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
Le Maire, nouvellement élu, prend la présidence de la séance. Il rappelle, par ailleurs, que conformément à l’article L.2122-2 du code général des collectivités territoriales, la détermination du nombre d’adjoints relève de la compétence du conseil municipal, sans que le nombre d’adjoints puisse
excéder 30% de l’effectif légal dudit conseil.
Ce pourcentage donne pour la commune de PRANZAC un effectif maximum de quatre adjoints.
Il est proposé la création de quatre postes d’adjoints.
Vu le code général des collectivités territoriales,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité, la création de quatre postes d’adjoints au maire.
II-3 ELECTION DES ADJOINTS
Le maire invite les membres du conseil municipal à procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l’élection des quatre adjoints.
Il est alors procédé au déroulement du vote.
ÉLECTION DU PREMIER ADJOINT :
Après un appel de candidature, le candidat est le suivant :
– Monsieur GONZALEZ Antonio
Premier tour de scrutin
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis dans l’urne son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
À déduire : bulletin blanc : 1
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8
Monsieur GONZALEZ Antonio, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé premier adjoint au maire.
ÉLECTION DU DEUXIEME ADJOINT :
Après un appel de candidature, le candidat est le suivant :
-Madame BENELLI Danielle
Premier tour de scrutin
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis dans l’urne son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
À déduire : bulletin blanc : 1
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8
Madame BENELLI Danielle, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée deuxième adjoint au maire.
ÉLECTION DU TROISIEME ADJOINT :
Après un appel de candidature, le candidat est le suivant :
– Monsieur VALLADE Michel
Premier tour de scrutin
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis dans l’urne son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
À déduire : bulletins blancs ou nuls : 0
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
Monsieur VALLADE Michel, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé troisième adjoint au maire
ÉLECTION DU QUATRIEME ADJOINT :
Après un appel de candidature, le candidat est le suivant :
– Monsieur FORT René
Premier tour de scrutin
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis dans l’urne son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
À déduire : bulletin blanc : 1
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8
Monsieur FORT René, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé quatrième adjoint au maire.
II-4 DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
Le Maire rappelle que l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales donne au conseil municipal la possibilité de lui déléguer pour la durée de son mandat certaines attributions de cette assemblée.
Lecture est faite par le Maire de l’ensemble des délégations pouvant lui être données.
Le conseil, après avoir entendu le Maire,
DECIDE à l’unanimité de ses membres de donner les délégations énoncées au Maire.
Le Maire devra rendre compte à chacune des réunions obligatoires du conseil municipal de l’exercice de cette délégation.
QUESTIONS DIVERSES
-Prochaine séance de conseil municipal fixée au mardi 02 juin 2020 à 20 heures (salle polyvalente).
Fin de la séance à 18H10