2023_01_05 T_DELIB SUBVENTION SEJOUR PEDAGOGIQUE COLLEGE
Délibérations
CONSTATATION DE LA DÉSAFFECTATION D’UN CHEMIN RURAL ET LANCEMENT D’UNE ENQUÊTE PUBLIQUE
2023_01_04 B_DELIB DESAFFECTATION CHEMIN RURAL ET ENQUETE PUBLIQUE
SIGNATURE DE LA CONVENTION RELATIVE À L’ORGUE DE L’ÉGLISE SAINT-CYBARD DE PRANZAC
2023_01_03B_DELIB CONVENTION ORGUE
ACQUISITION AMIABLE D’UNE PARCELLE
2023_01_02B_DELIB ACQUISITION AMIABLE PARCELLE 2023_01_02_Annexe Plan parcelle AB n°52
AUTORISATION D’ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT DANS LA LIMITE DU QUART DES CRÉDITS INSCRITS AU BUDGET 2022
2023_01_01B_DELIB DEPENSES INVESTISSEMENT
RÉVISION DU CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE DES RISQUES STATUAIRES DES AGENTS CNRACL
Révision du contrat groupe d’assurance des risques statutaires des agents CNRACL
MODIFICATION DU TEMPS DE COUPURE DE L’ECLAIRAGE PUBLIC
Modification du temps de coupure de l’éclairage public