2023_06_05_DELIB SYNDICAT MIXTE DES FORETS DOMANIALES DE BRACONNE ET DE BOIS BLANC
Délibérations
DÉLIBÉRATION PORTANT LE LANCEMENT DU PROJET DE MISE EN OEUVRE D’UN PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE
2023_06_04_DELIB PORTANT LE LANCEMENT DU PROJET DE MISE EN OEUVRE D’UN PCS
DÉLIBÉRATION PORTANT DÉSAFFECTION ET ALINÉATION DU CHEMIN RURAL N°22 APRÈS ENQUÊTE PUBLIQUE
2023_06_03_DELIB PORTANT DESAFFECTATION ET ALIENATION CHEMIN 22 APRES ENQUETE PUBLIQUE
TARIFS DES REPAS DE LA CANTINE SCOLAIRE AU 1ER SEPTEMBRE 2023
2023_06_02_DELIB TARIFS DES REPAS DE LA CANTINE SCOLAIRE AU 1ER SEPTEMBRE 2023
SUBVENTION : AIDE À LA LUTTE CONTRE LE FRELON ASIATIQUE
2023_06_01_DELIB SUBVENTION LUTTE CONTRE FRELON ASIATIQUE
PRÉVENTION DES RISQUES D’INCENDIE DE FORÊTS EN CHARENTE (VALIDATION DU CLASSEMENT DES MASSIFS À RISQUE POUR MISE EN OEUVRE D’UN PLAN MASSIF ET DES OBLIGATIONS LÉGALES DE DÉBROUSSAILLEMENT) – 03 MAI 2023
2023_05_01_DELIB PREVENTION DES RISQUES DINCENDIE DE FORETS EN CHARENTE
DÉCISION MODIFICATIVE N°1 (BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT 2023) – 03 MAI 2023
2023_05_02_DECISION MODIFICATIVE N°1_BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT 2023
ADHÉSION À LA MÉDIATION PRÉALABLE OBLIGATOIRE AUPRÈS DU CENTRE DE GESTION DE LA FPT DE LA CHARENTE – 03 MAI 2023
2023_05_03_DELIB ADHESION MEDIATION PREALABLE OBLIGATOIRE AUPRES DU CDG16
MISE EN PLACE D’UN STOP À L’INTERSECTION DE LA ROUTE DÉPARTEMENTALE N°413 ET DE LA ROUTE DES GRANDS CHAMPS – 03 MAI 2023
2023_05_04_DELIB MISE EN PLACE DUN STOP ROUTE DEP 413 ET ROUTE DES GRANDS CHAMPS
CLASSEMENT D’UNE PARCELLE CADASTRALE APPARTENANT À LA COMMUNE EN CHEMIN RURAL – 03 MAI 2023
2023_05_05_DELIB CLASSEMENT DUNE PARCELLE EN CHEMIN RURAL