Découvrez les délibérations du dernier conseil municipal organisé le 15 Novembre 2023 : 2023_11_02_DELIB DÉCISON MODIFICATIVE N°2_BUDGET LOTISSEMENT 2023 2023_11_01_DELIB RECENSEMENT DE LA POPULATION 2024
Délibérations
Délibération Conseil Municipal du 10 Octobre 2023
Découvrez les délibérations du dernier conseil municipal organisé le 10 octobre 2023 : 2023_10_04_DELIB REVISION DU MONTANT ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2023_10_03_DELIB APPROBATION DU RAPPORT CLECT 2023_10_02_DELIB CREATION EMPLOI NON PERMANENT SUITE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE …Lire la suite
CRÉATION DE POSTES D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL PRINCIPAL DE 1ère CLASSE
2023_07_03_DELIB CREATION POSTES ATT principal de 1ère classe
CRÉATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE
2023_07_04_DELIB CREATION POSTE ATT principal de 2ème classe
DÉTERMINATION DES TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE
2023_07_01_DELIB TAUX PROMOTION AVANCEMENT DE GRADE
CRÉATION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL PRINCIPAL DE 1ère CLASSE
2023_07_02_DELIB CREATION POSTE AAT pricipal de 1ère classe
ENQUÊTE PUBLIQUE : EXPLOITATION D’UNE CARRIÈRE DE PIERRE DE TAILLE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE MOULINS SUR TARDOIRE
2023_06_06_DELIB ENQUETE PUBLIQUE EXPLOITATION D’UNE CARRIERE DE PIERRE DE TAILLE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE MOULINS SUR TARDOIRE
ADHÉSION AU SYNDICAT MIXTE DES FORÊTS DOMANIALES DE BRACONNE ET DE BOIS BLANC
2023_06_05_DELIB SYNDICAT MIXTE DES FORETS DOMANIALES DE BRACONNE ET DE BOIS BLANC
DÉLIBÉRATION PORTANT LE LANCEMENT DU PROJET DE MISE EN OEUVRE D’UN PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE
2023_06_04_DELIB PORTANT LE LANCEMENT DU PROJET DE MISE EN OEUVRE D’UN PCS
DÉLIBÉRATION PORTANT DÉSAFFECTION ET ALINÉATION DU CHEMIN RURAL N°22 APRÈS ENQUÊTE PUBLIQUE
2023_06_03_DELIB PORTANT DESAFFECTATION ET ALIENATION CHEMIN 22 APRES ENQUETE PUBLIQUE