Réunion du conseil municipal du : 15 DÉCEMBRE 2021
Début de séance à 19H

Présents : Bernard TERRADE ; Antonio GONZALEZ ; Michel VALLADE ; René FORT ; Karine DEVAUT ; Fanny MERCIER ; Carla
DE OLIVEIRA ; Johann MOREAU ; Karine RONCIN ; Vanessa CORBINEAU ; Mathieu SAUVAGE ; Luc GARITEY ; Evelyne
PICHON ;
Absents excusés : Danielle BENELLI ; Arnaud TROUSSELIER ;
Secrétaire de séance : Michel VALLADE ;
Présence également de : Fabienne LAURIER et Pauline CORMENIER (Secrétaires de Mairie) .

•  Approbation à l’unanimité du compte-rendu du conseil municipal du 16 novembre 2021.

1 . Droits de préemption urbain :
Monsieur le Maire porte à la connaissance du Conseil Municipal deux déclarations d’intention d’aliéner :
– Vente d’une maison avec terrain -Section A n°368, 377, 1223 et 1330 – d’une superficie de 94a 40ca ;
– Vente d’une maison avec terrain – Section AB n° 4 et 5 – d’une superficie de 08a 98ca ;
A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de ne pas exercer de droit de préemption sur ces immeubles.

2. Révision des différents tarifs pour l’année 2022 :
Monsieur le Maire propose d’augmenter les tarifs de location de la salle des fêtes et des concessions du cimetière.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, fixe les tarifs suivants :

Monsieur le Maire propose également pour 2022 une révision, à la baisse, des tarifs de vente des parcelles du lotissement. Un
document est distribué afin d’alimenter la réflexion des membres du conseil, la décision sera prise lors de la prochaine séance.

3. Questions diverses :
M. le Maire :
Remet à chaque élu un dossier comprenant les propositions de l’Agence Départementale d’Aménagement pour sécuriser la traverse du Bourg. S’ensuit une discussion où il est proposé de consulter un bureau d’études spécialisé. Le principe d’une rencontre avec cet organisme est retenu.


La prochaine séance du conseil municipal est fixée au mardi 1er février 2022 à 19h00.