Début de séance à 19 H

Présents : Mmes MM. Bernard TERRADE, Antonio GONZALEZ, Danielle BENELLI, Michel VALLADE, René FORT, Fanny MERCIER, Carla DE OLIVEIRA, Johann MOREAU, Karine RONCIN, Evelyne PICHON, Arnaud TROUSSELIER

Absents excusés : Karine DEVAUT, Vanessa CORBINEAU, Mathieu SAUVAGE, Luc GARITEY.

Pouvoirs :

Karine DEVAUT donne pouvoir à Michel VALLADE

Vanessa CORBINEAU donne pouvoir  à Johann MOREAU

Luc GARITEY donne pouvoir à Bernard TERRADE

Secrétaire de séance : Antonio GONZALEZ

Présence également de : Karine MARROT (Secrétaire de Mairie)

Approbation à l’unanimité du compte-rendu du conseil municipal du 30 juin 2020

• Elections sénatoriales 2020 : Désignation des délégués :

Constitution du bureau électoral  par la désignation des plus jeunes et des plus anciens du conseil :

Président : M. le Maire Bernard TERRADE

Assesseurs : Antonio GONZALEZ – René FORT – Fanny MERCIER – Johann MOREAU.

Peuvent être candidats les membres pouvant se rendre  disponibles le dimanche 27 septembre 2020 :

Le vote s’est effectué à bulletin secret ; nombre de votants : 14

Délégués titulaires :

Candidatures : Danielle BENELLI, Antonio GONZALEZ, Michel VALLADE

Sont déclarés élus à la majorité absolue :

BENELLI     = 14 voix

GONZALEZ = 14 voix

VALLADE    = 14 voix

Délégués suppléants :

Candidatures : Fanny MERCIER, Evelyne PICHON, Bernard TERRADE

Sont déclarés élus à la majorité absolue :

MERCIER = 14 voix

PICHON  = 14 voix

TERRADE = 14 voix

• Personnel communal : Décision en matière de prime :

Le maire décide d’attribuer une prime pour chacun des 7 Agents communaux.

Vote :             14        Pour = 14                   Contre = 0                 Abstention = 0

• Proposition de constitution de la Commission Communale des Impôts Directs :

M le Maire explique au conseil la nécessité de constituer la Commission Communale des Impôts Directs. Il commente le document explicatif remis lors du précédent conseil et propose une mise à jour de la liste existante de 24 membres (12 titulaires, 12 suppléants) qui  doit être complétée car certaines personnes sont disparues. Le conseil propose des noms pour compléter cette liste.

Vote : 14        Pour = 14                   Contre = 0                 Abstention = 0

• Constitution de la commission de contrôle des listes électorales :

Il faut constituer une commission qui se réunit une fois par an et avant chaque scrutin, elle doit contenir : Personnes proposées :

1 représentant du Tribunal -> Titulaire : J. Louis LAC –  Suppléant : Simone MAPAS

1 représentant de l’Administration ->Titulaire : Jacky TERRADE –  Suppléant : Chantal CHALARD

2 membres du Conseil Municipal -> 1Titulaire : Carla DE OLIVEIRA – 1 Suppléant : Fanny MERCIER

• Questions diverses :

5-1 Demande de parents d’élèves et du SIVOS : Les élèves qui attendent le car à Pranzac ne sont pas abrités.

Solution proposée : Le car pourrait arrêter sur les places  de stationnement existantes  devant la grille de l’école, les élèves ont moins de chemin à parcourir sous la pluie. Michel VALLADE demandera aux services de la région si cette solution peut convenir.

5-2 Commission voirie : les besoins urgents ont été relevés; Des réparations (juste à temps) sont en cours de réalisation par notre service technique pour traiter les dégradations les plus urgentes. La route d’accès au lotissement sera traitée courant  semaine 29.

5-3 Commission communication : Un bulletin municipal présentant l’équipe municipale a été réalisé.

Il sera distribué semaine 29.

Fin de la séance à 20H30