Réunion du conseil municipal du 22 septembre 2020

RÉPUBLIQUE  FRANÇAISE

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MAIRIE  de      P R A N Z A C   (Charente)

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RÉUNION   DU   CONSEIL  MUNICIPAL

(Article L2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

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 Le Conseil Municipal se réunira à la salle polyvalente

le mardi 22 septembre  2020 à 19 heures

 

Affiché le 15 septembre  2020

 ORDRE  DU  JOUR

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Session——–ordinaire

              ORDRE  DU  JOUR :

Personnel :

    1. Délibération concernant le contrat d’assurance du personnel ;
    2. Approbation de l’avenant n°1 de la convention relative à la santé et à la prévention des risques ;
  1. Intercommunalité :
    1. Commission intercommunale des Impôts Directs – CIID : Désignation de commissaires ;
    2. Participation aux différentes commissions communautaires ;
    3. Désignation des délégués communaux aux différentes instances (Fourrière, ADMR, Enedis)
    4. Compte rendus des différentes commissions communales ;
    5. Questions diverses.

 

Cette séance sera publique, dans le respect des protocoles sanitaires en vigueur.