Réunion du conseil municipal du 17 Juillet 2019

Début de séance à 20h00

Présents : Jean-Louis LAC – Jean-Luc ABELARD – Philippe MAPAS –  Bernard TERRADE –Anne CHAMOULAUD – Guy BESSON – Arnaud TROUSSELIER – Danielle BENELLI – Paul LOMBARDI – Simone MAPAS –

Absents Excusés : Chantal CHALARD –  Carole TINARD – Monique ROBLES

Absent :   Benoît COUVRY.

Pouvoir : Chantal CHALARD a donné pouvoir à Simone MAPAS

Secrétaire de séance : Bernard TERRADE.

Invitée : Fabienne LAURIER (secrétaire de Mairie).

I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL DU 16 MAI 2019

Monsieur le Maire propose de valider le compte rendu du dernier conseil municipal (16 mai 2019) et demande s’il y a des observations.

A l’unanimité le Conseil Municipal décide d’approuver ce compte rendu.

II – DÉLIBERATIONS

II-1- CRÉATION D’UN POSTE D’ATTACHÉ TERRITORIAL

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal, dans le cadre de la promotion interne d’un agent, la création du poste correspondant à compter du 1er août 2019.

La suppression de l’ancien poste fera l’objet d’une saisine ultérieurement.

Le Conseil Municipal, après avoir entendu  l’exposé du Maire et en avoir délibéré, à l’unanimité, valide la création du poste.

II-2- CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LE TRANSFERT DES COMMERCES

Le nouveau projet de convention a été transmis à chaque élu.

Le Conseil Municipal émet un accord de principe sous condition que la licence IV soit bien rajoutée dans le document final.

II-3- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’IMMEUBLES COMMUNAUX ENTRE LA COMMUNE DE PRANZAC ET L’ASSOCIATION LES SECRETS DE PRANZAC

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que dans sa séance du 18 juin 2018 il a été décidé l’acquisition du terrain jouxtant l’arrière de l’église sur lequel se trouvent les ruines du château.

Il fait part de la demande de l’Association Les Secrets de Pranzac, qui afin de mettre en valeur ce patrimoine communal et particulièrement la tour médiévale, souhaite une mise à disposition des immeubles concernés.

Il donne lecture du projet de convention.

Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé du Maire et en avoir délibéré, à l’unanimité, approuve la convention telle que présentée et autorise Monsieur le Maire à la signer.

III– PRÉSENTATION D’UN LOGO POUR LA COMMUNE

Danielle BENELLI présente plusieurs logos qu’elle a réalisés et propose celui qui a été validé par la commission.

De petites modifications sont demandées au niveau « du pont » un peu rectiligne et au niveau de l’effet « eau sous le pont ».

Le logo est modifié et validé par tous :

IV– QUESTIONS DIVERSES

IV-1- TRAVAUX BAR TABAC

Jean-Luc ABELARD a dressé une liste des travaux à faire avec un estimatif.

La question est « quels travaux peut-on engager dès maintenant ?»

D’autre part Jean-Louis LAC informe qu’il va falloir faire un emprunt pour pouvoir faire face aux travaux du Bourg et propose d’emprunter un peu plus pour les travaux du bar.

IV-2- AVENANT AU CONTRAT SOCOTEC POUR LA VÉRIFICATION DES INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES

Le Maire fait part d’une proposition de la SOCOTEC pour rajouter la maison du patrimoine aux contrôles des installations électriques déjà effectués dans les autres locaux communaux. Le montant est de 95 € annuel. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, valide cette proposition.

IV-3- PROPOSITION D’UN CONTRAT POUR LA MAINTENANCE D’UN RADAR

L’entreprise ELAN CITÉ qui a fourni le radar pédagogique, installé Route de Chazelles, propose un contrat de maintenance vu que le délai de garantie est arrivé à expiration. Le montant demandé est de 199 €HT /an. Le Conseil Municipal décide de ne pas souscrire à ce contrat.

IV-4- BROYEUR

Jean-Louis LAC informe le Conseil Municipal que Philippe MAPAS met à disposition de la Commune un broyeur de végétaux  qui sera utilisé en commun avec la Commune de CHAZELLES.

Fin de la séance à 23H40